Indian Ocean Tuna Commission - Commission des thons de l'océan Indien
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première session de la commission des thons de l'océan indien
dates : 3 - 6 décembre 1996
lieu : Rome, Italie
rapport :
Report of the First Session of the Indian Ocean Tuna Commission (1996 anglais) télécharger le rapport180 KB
Rapport de la Première session de la Commission des thons de l'océan Indien (1996 français) télécharger le rapport180 Ko
résumé

La Commission des thons de l'océan Indien a tenu sa première session à Rome (Italie) du 3 au 6 décembre 1996. La Commission a adopté les Articles I à III, VI et X de son Règlement intérieur et a reporté à plus tard les décisions sur d'autres articles (voir la page de la seconde session pour la proposition finale de règlement).

La Commission a décidé de créer un Comité scientifique, conformément aux dispositions de l'Article XII.1 de l'Accord et a défini ses fonctions, sa composition, son mode de fonctionnement, ainsi que les responsabilités financières des membres.

La Commission a en outre décidé qu'il était prématuré de créer des sous-commissions. Les Seychelles ont été choisies pour accueillir le Secrétariat de la Commission, après un vote au scrutin secret.

La Commission a décidé de reporter à la première session extraordinaire prévue du 24 au 26 mars 1997 les décisions sur les questions suivantes :

  • adoption définitive du Règlement intérieur;
  • adoption du Règlement financier;
  • adoption du budget de la Commission;
  • adoption de la répartition et du barème des contributions;
  • nomination du Secrétaire de la Commission;
  • relations avec d'autres organes;
  • élection du Bureau pour l'exercice biennal;
  • la Déclaration et le Plan d'action de la Conférence internationale de Kyoto sur la contribution des pêches à la sécurité alimentaire durable.




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dernière mise-à-jour : 26-05-2005 / © CTOI 2001-2004