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documents de la 12ème session de la commission

plénier
	IOTC-2008-S12-01[E] Ordredu jour provisoire de la commission (8 mai) IOTC-2007-SC-R[F] Rapport de la dixième session du Comité scientifique IOTC-2008-S12-PropA [F] Proposition A. Résolution sur la réduction des captures accidentelles d’oiseaux de mer dans les pêcheries palangrières. Soumise par l’ Australie IOTC-2008-S12-PropB [F] Resolution sur la reduction des captures accidentelles d'oiseaux de mer dans les pecheries palangrieres - Soumise par la CE IOTC-2008-S12-PropC [F] Procédures de soumission des statistiques exigibles par la CTOI de la part des parties membres - Soumise par la CE IOTC-2008-S12-PropD [F] Concernant l'enregistrement des captures par les navires de pêche dans la zone de compêtence de la CTOI - Soumise par la CE IOTC-2008-S12-PropF [F] Concernant les mesures commerciales - Soumise par la CE

comite d'application
	IOTC-2008-S12-CoC01 [F] Ordre du jour provisoire du comité d’application (8 mai) IOTC-2008-S12-CoC02 [F] Plans de développement des flottes - Malaise IOTC-2008-S12-CoC02-add1 [F] Plans de développement des flottes - Maurice IOTC-2008-S12-CoC02-add2 [F] Plans de développement des flottes - Belize IOTC-2008-S12-CoC03 [F] Candidature à l’accession au statut de partie coopérante non contractante : République du Sénégal IOTC-2008-S12-CoC04 [F] Candidature à l’accession au statut de partie coopérante non contractante : Afrique du Sud IOTC-2008-S12-CoC05 [F] Candidature à l’accession au statut de partie coopérante non contractante : Uruguay IOTC-2008-S12-CoC06 [F] Rapport sur le registre CTOI de statistiques des pêches IOTC-2008-S12-CoC07 [F] Rapport sur le Registre CTOI des Navires Autorisés À Pêcher IOTC-2008-S12-CoC08 [F] Rapport sur le registre CTOI des navires en activité IOTC-2008-S12-CoC09 [F] Rapport sur la liste CTOI d’inspection au port IOTC-2008-S12-CoC10 [F] Rapport sur le registre des documents statistiques sur le patudo IOTC-2008-S12-CoC11 [F] Rapport sur la mise en place et le fonctionnement des programmes de SSN IOTC-2008-S12-CoC12 [F] Raport sur la mise en place d'un programme sur les transborments par les grands navires de pêche IOTC-2008-S12-CoC13 [F] A propos de la liste des navires INN de la Commission des Thons de l’Océan Indien. Préparé par Secrétariat de la CTOI IOTC-2008-S12-INF01 [F] Information relatives au point 4 de l'ordre du jour - Action à engager pour garantir l'efficacité de la Commission

COMITE PERMANENT SUR L’ADMINISTRATION ET LES FINANCES
	IOTC-2008-S12-SCAF01[F] Ordre du jour provisoire du comité permanent d’administration et des finances (8 mai)

Raports
	- Report of the twelfth session of the Indian Ocean Tuna Commission (2008 anglais) 832 KB - Rapport de la Douzième session de la Commission des thons de l’océan Indien (2008 français) 935 Ko

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dernière mise-à-jour : 30-01-2009 / © CTOI 2001-2004