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documents de la 13ième session de la commission

plénier
	IOTC-2009-S13-01[F]: Ordre du jour provisoire de la Commission – 13ième session IOTC-2009-PRP-R [F]: Le rapport du comite d’evaluation des performances de la CTOI IOTC-2008-SC-R[F]: Le Rapport de la onzième session du Comité scientifique (11Mo) IOTC-2009-S13-03[F]: Proposition d’accord avec le secrétariat de l’accord sur la conservation des Albatros et des Pétrels IOTC-2009-S13-04 [F] : Proposition d’amendements au mode de calcul des contributions au budget administratif de la commission, tel qu’exposé dans les annexes du règlement financier – Belize IOTC-2008-SC-07[F]: Rapport de la CTOI sur la collecte des données et des statistiques 2008- Secretariat

comite d'application
	IOTC-2009-S13-CoC01[F]: Ordre du jour provisoire du comité d’application IOTC-2009-S13-CoC02[F]: Candidature au statut de partie coopérante non contractante - Afrique du Sud IOTC-2009-S13-CoC03[F] : Candidature au statut de partie coopérante non contractante – Sénégal IOTC-2009-S13-CoC04[F]: Rapports nationaux sur l’application des mesures de conservation et de gestion - Royaume uni IOTC-2009-S13-CoC05[F]: Rapports nationaux sur l’application des mesures de conservation et de gestion - Japon IOTC-2009-S13-CoC06[F]: Rapports nationaux sur l’état de l’application des mesures de conservation et de gestion - Belize IOTC-2009-S13-CoC07[F]: apport national sur l’application des mesures de conservation et de gestion - Communaute Europeenne IOTC-2009-S13-CoC08[F]: Informations relatives a l'application (2008) - Royaume Uni IOTC-2009-S13-CoC09-rev1[F]: Rapport sur le registre CTOI des statistiques des pêches- secrétariat IOTC-2009-s13-CoC10[F]: Rapport sur le registre IOTC des navires autorisés à pêcher – Secrétariat IOTC-2009-S13-CoC11-rev1[F]: Rapport sur le registre CTOI des navires en activité – secrétariat IOTC-2009-S13-CoC12[F]: Rapport sur la mise en place et l’avancement des programmes de SSN – Secrétariat IOTC-2009-S13-CoC13-rev1[F]: Rapport sur le registre des documents statistiques sur le patudo – Secrétariat IOTC-2009-S13-CoC13-add1[F]: Concernant le programme de document statistique sur le patudo de la CTOI – Seychelles IOTC-2009-S13-CoC14[F]: A propos de la liste des navires INN de la Ccommission des Thons de l’Océan Indien – Secrétariat IOTC-2009-S13-CoC15[F]: Rapport sur la mise en place d’un programme sur les transbordements par les grands navires de pêche – Secrétariat IOTC-2009-S13-CoC16[F]: Débarquements par des navires étrangers dans les ports des CPC – Secrétariat IOTC-2009-S13-CoC17[F]: Rapports nationaux sur l’application des mesures de conservation et de gestion - Seychelles OTC-2009-S13-CoC18[F]: Rapports nationaux sur l’application des mesures de conservation et de gestion – Maurice IOTC-2009-S13-CoC19[F]: Rapports nationaux sur l’application des mesures de conservation et de gestion – Australie IOTC-2009-S13-CoC20-rev1[F]: sur la limitation de la capacité de pêche et les plans de développement des flottes - Secrétariat

Comite permanent sur l’Administration et les Finances
	IOTC-2009-S13-SCAF01[F]: Ordre du jour provisoire du comité permanent d’Administration et des Finances IOTC-2009-S13-SCAF03[F] : Programme de travail et budget - Secretariat

Propositions
	IOTC-2009-S13-PropA[F]: Pour limiter l’impact de la pêche sur les tortues de mer - France IOTC-2009-S13-PropB[F]: Concernant l’etablissement de cahier de rejet de dechets et eaux usees non degradables en mer pour les navires de plus de vingt quatre metres - France OTC-2009-S13-PropC[F]: Concernant les prises accessoires de requins - France IOTC-2009-S13-PropD[F]: Visant a l’etablissement d’une liste de navires presumes avoir exerce des activites de peche illegales, non reglementees et non declarees dans la zone de competence de la CTOI soumise par le Royaume Uni (BIOT) et les Seychelles IOTC-2009-S13-PropE[F]: Concernant les tortues marines – Australie IOTC-2009-S13-PropF[F]: Résolution de la CTOI sur un programme régional de mesures du ressort de l’état du port pour lutter contre la peche illicite, non declaree, non reglementee – La Communauté Européenne IOTC-2009-S13-PropG[F]: Sur un programme régional d’observateurs - La Communauté Européenne IOTC-2009-S13-PropH[F]: Concernant la mise en place d’une limitation de la capacité de pêche des parties contractantes et parties cooperantes non contractantes - Communauté Européenne IOTC-2009-S13-PropI[F]: Sur la conservation et la gestion du stock d’espadon dans la zone de competence de la CTOI - La Communauté Européenne IOTC-2009-S13-PropJ[F]: Sur la conservation et la gestion des stocks d’albacore et de patudo dans la zone de competence de la CTOI - La Communauté Européenne IOTC-2009-S13-PropK[F]: Resolution concernant un programme CTOI de documentation des captures d’albacore - Communauté Européenne IOTC-2009-S13-PropL[F]: Résolution de la CTOI interdisant l’utilisation des grands filets maillants dérivants en haute mer dans la zone de competence de la CTOI - La Communauté Européenne IOTC-2009-S13-PropM[F]: Résolution de la CTOI concernant la conservation et la gestion des requins dans la zone de compétence de la CTOI - Communauté Européenne TC-2009-S13-PropN[F]: Résolution de la CTOI concernant des mesures relatives au commerce - Communauté Européenne IOTC-2009-S13-PropP[F]: Sur la mise en place d’une interdiction des rejets de listao, d’albacore, de patudo et des espèces non cibles capturés par les senneurs – Seychelles

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dernière mise-à-jour : 30-03-2009 / © CTOI 2001-2004