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Documents de la 14ième Session de la Commission

Plénière
	IOTC-2010-S14-01[F]: Ordre du jour provisoire de la Commission – 14ième session (40 kb) IOTC-2010-S14-04[F]: Estimation de la Capacité de pêche des flottes thonières dans l’Océan Indien (380 ko) IOTC-2009-SC-R[F]: Rapport de la Douzième Session du Comité Scientifique (3,8 Mb) IOTC-2010-S14-05[F]: Proposition de declaration de la CTOI sur la piraterie dans la zone de competence de la CTOI (27 kb) IOTC-2010-S14-R[F]: Rapport de la Quatorzième Session de la Commission des Thons de l’Océan Indien (Révisé en juin 2010) (3 Mb)

Comité d'Application
	IOTC-2010-S14-CoC01[F]: Ordre du jour provisoire du comité d’application (35 kb) IOTC-2010-S14-CoC02[F]: Candidature au statut de partie coopérante non contractante : Afrique Du Sud (60 kb) IOTC-2010-S14-CoC02-add1[F]: Candidature au statut de partie coopérante non contractante : Afrique Du Sud (421 kb) IOTC-2010-S14-CoC03[F]: Candidature au statut de partie coopérante non contractante : Sénégal (3 Mb) IOTC-2010-S14-CoC03-add1[F]: (20 kb) IOTC-2010-S14-CoC04[F]: Rapports nationaux sur l’application des mesures de conservation et de gestion : Royaume Uni (400 kb) IOTC-2010-S14-CoC05[F]: Rapports nationaux sur l’application des mesures de conservation et de gestion : Corée (140 kb) IOTC-2010-S14-CoC06[F]: Rapport national sur l’application des mesures de conservation et de gestion : Communauté Européenne (161 kb) IOTC-2010-S14-CoC07[F]: Rapport sur la mise en place et l’avancement des programmes de SSN. Préparé par le Secretariat de la CTOI (45 kb) IOTC-2010-S14-CoC08[F]: Rapport sur le registre des documents statistiques sur le patudo. Préparé par le Secretariat de la CTOI (60 kb) IOTC-2010-S14-CoC09[F]: Débarquements par des navires étrangers dans les ports des CPC. Préparé par le Secretariat de la CTOI (37kb) IOTC-2010-S14-CoC10[F]: Rapport sur la mise en place d’un programme sur les transbordements par les grands navires de pêche. Préparé par le Secretariat de la CTOI (64kb) IOTC-2010-S14-CoC10-add1[F]: Revue du Programme d'observateurs de la CTIO (443 kb) IOTC-2010-S14-CoC11[F]: Rapport sur le registre CTOI des statistiques des pêches. Préparé par le Secretariat de la CTOI (81kb) IOTC-2010-S14-CoC12[F]: Rapport sur le registre CTOI des navires autorisés à pêcher. Préparé par le Secretariat de la CTOI (48kb) IOTC-2010-S14-CoC12-rev1[F]: Rapport sur le registre CTOI des navires autorisés à pêcher. Préparé par le Secretariat de la CTOI (48kb) IOTC-2010-S14-CoC13[F]: À Propos de la liste des navires INN de la Commission des Thons de l’Océan Indien. Préparé par le Secretariat de la CTOI (8,03 Mb) IOTC-2010-S14-CoC13-add1[F]: Des élements complementaires pour discussion sous point 5 de l’ordre du jour du comité d’application (10 Mb)) IOTC-2010-S14-CoC13-add2[F]: A propos du niveau d’activité de pêche illégale signalé par le Royaume-Uni au nom de ses territoires dans l’Océan Indien (Addendum_CoC13) (356 kb) IOTC-2010-S14-CoC13-add2-rev1[F]: A propos du niveau d’activité de pêche illégale signalé par le Royaume-Uni au nom de ses territoires dans l’Océan Indien (Addendum_CoC13) (3,5 Mb) IOTC-2010-S14-CoC14[F]: Rapport annuel d’application (Belize) (191 kb) IOTC-2010-S14-CoC14-rev1[F]: Rapport annuel d’application (Belize) (191 kb) IOTC-2010-S14-CoC14-add1[F]: Rapport annuel d’application (Belize) (14 kb) IOTC-2010-S14-CoC15[F]: Rapport sur le registre CTOI des navires en activité (191KB) IOTC-2010-S14-CoC15-rev1[F]: Rapport sur le registre CTOI des navires en activité (77KB) IOTC-2010-S14-CoC16[F]: Rapport d’application (Comores) (105KB) IOTC-2010-S14-CoC17-rev1[F]: Limitation de la capacité de pêche et plans de développement des flottes (279 kb) IOTC-2010-S14-CoC17-rev2[F]: Limitation de la capacité de pêche et plans de développement des flottes (310 kb) IOTC-2010-S14-CoC17-Add1[F]: Plan de développement des flottes (1.5 Mb) IOTC-2010-S14-CoC18[F]: Rapport national sur l’application des mesures de conservation et de gestion : Japan (567 kb) IOTC-2010-S14-CoC19[F]: Pêcherie chinoise de palangriers thoniers dans l’océan Indien en 2008 (22 kb) IOTC-2010-S14-CoC19-add1[F]: Pêcherie chinoise de palangriers thoniers dans l’océan Indien en 2008 (546 kb) IOTC-2010-S14-CoC20[F]: Candidature au statut de partie coopérante non contractante : Maldives (52 kb) IOTC-2010-S14-CoC21[F]: Rapport d’implémentation (Philippines) (536 kb) IOTC-2010-S14-CoC22[F]: Rapport d’implémentation (Mauritius) (16 kb) IOTC-2010-S14-CoC23[F]: Candidature au statut de partie coopérante non contractante : Uruguay (119 kb) IOTC-2010-S14-CoC24[F]: Rapport d’implémentation (Australia) (40 kb) IOTC-2010-S14-CoC24-rev1[F]: Rapport d’implémentation (Australia) (39 kb) IOTC-2010-S14-CoC25[F]: Rapport d’implémentation (France - Territoires) (149 kb) IOTC-2010-S14-CoC26[F]: Rapport d’implémentation (Seychelles) (132 kb) IOTC-2010-S14-CoC27[F]: Rapport annuel de l’Indonésie à la CTOI (81 kb)

Comité Permanent sur l’Administration et les Finances
	IOTC-2010-S14-SCAF01[F]: Ordre du jour provisoire du comité permanent d’Administration et des Finances (30 kb) IOTC-2010-S14-SCAF02[F]: Programme de travail et budget .Soumis par le Secretariat de la CTOI (250 kb) IOTC-2010-S14-SCAF03[F]: Bilan Financier. Préparé par le secrétariat de la CTOI (82 kb)

Propositions
	IOTC-2009-S13-PropA,B,C[F]: Trois propositions d’amendements à des résolutions existantes (814 kb) IOTC-2009-S13-PropA,B,C[F]-rev2: Trois propositions d’amendements à des résolutions existantes (110 kb) IOTC-2010-S14-PropD[F]: Sur la mise en place d’un fonds de participation aux réunions scientifiques pour les états membres en développement. Soumis par l’Union Européenne (30 kb) IOTC-2010-S14-PropD[F]: Sur la mise en place d’un fonds de participation aux réunions scientifiques pour les états membres en développement. Soumis par l’Union Européenne (392 kb) IOTC-2010-S14-PropE[F]: Sur la conservation des requins renards (famille des Alopiidæ) et des requins marteaux (famille des Sphyrnidæ) captures par les pêcheries dans la zone de compétence de la CTOI (30 kb) IOTC-2010-S14-PropE-rev1[F]: Sur la conservation des requins renards (famille des Alopiidæ) et des requins marteaux (famille des Sphyrnidæ) captures par les pêcheries dans la zone de compétence de la CTOI (158 kb) IOTC-2010-S14-PropE-rev2[F]: Sur la conservation des requins renards (famille des Alopiidæ) et des requins marteaux (famille des Sphyrnidæ) captures par les pêcheries dans la zone de compétence de la CTOI (224 kb) IOTC-2010-S14-PropF[F]: Concernant les fonctions du comité d’application (30 kb) IOTC-2010-S14-PropF-rev2[F]: Concernant les fonctions du comité d’application (30 kb) IOTC-2010-S14-PropG[F]:Concernant des mesures relatives au commerce(30 kb) IOTC-2010-S14-PropG-rev1[F]:Concernant des mesures relatives au commerce(242 kb) IOTC-2010-S14-PropH[F]: Sur des mesures du ressort de l’état du port visant à prévenir, contrecarrer et éliminer la pêche illicite, non déclarée et non réglementée (70 kb) IOTC-2010-S14-PropH-rev1[F]: Sur des mesures du ressort de l’état du port visant à prévenir, contrecarrer et éliminer la pêche illicite, non déclarée et non réglementée (250 kb) IOTC-2010-S14-PropH-rev3[F]: Sur des mesures du ressort de l’état du port visant à prévenir, contrecarrer et éliminer la pêche illicite, non déclarée et non réglementée (432 kb) IOTC-2010-S14-PropI[F]: Concernant un programme CTOI de documentation des captures de thons tropicaux – albacore, patudo et listao soumis par l’Union Europeenne (234 kb) IOTC-2010-S14-PropJ[F]: Pour la conservation et la gestion des stocks de thons tropicaux dans la zone de competence de la CTOI soumis par l’Union Europeenne (162 kb) IOTC-2010-S14-PropJ-rev1[F]: Pour la conservation et la gestion des stocks de thons tropicaux dans la zone de competence de la CTOI soumis par l’Union Europeenne (540 kb) IOTC-2010-S14-PropJ-rev2[F]: Pour la conservation et la gestion des stocks de thons tropicaux dans la zone de competence de la CTOI soumis par l’Union Europeenne (250 kb) IOTC-2010-S14-PropJ-rev3[F]: Pour la conservation et la gestion des stocks de thons tropicaux dans la zone de competence de la CTOI soumis par l’Union Europeenne (320 kb) IOTC-2010-S14-PropK[F]: Amendement de la Résolution 08/03 sur la réduction des captures accidentelles d’oiseaux de mer dans les pêcheries palangrières (25 kb) IOTC-2010-S14-PropK-rev1[F]: Amendement de la Résolution 08/03 sur la réduction des captures accidentelles d’oiseaux de mer dans les pêcheries palangrières (25 kb) IOTC-2010-S14-PropK-rev3[F]: Amendement de la Résolution 08/03 sur la réduction des captures accidentelles d’oiseaux de mer dans les pêcheries palangrières (317 kb) IOTC-2010-S14-PropL[F]: Sur la conservation et la gestion des stocks d’albacore et de patudo dans la zone de compétence de la CTOI (129 kb) IOTC-2010-S14-PropM[F]: Sur la mise en place d’une interdiction des rejets des listaos, des albacores, des patudos et des espèces non cibles capturés par les senneurs (33 kb) IOTC-2010-S14-PropN[F]: Sur un registre des navires étrangers autorisés pêchant les thons et l’espadon dans la zone de compétence de la CTOI (43 kb) IOTC-2010-S14-PropN-rev1[F]: Sur un registre des navires étrangers autorisés pêchant les thons et l’espadon dans la zone de compétence de la CTOI (359 kb) IOTC-2010-S14-PropO[F]: Sur un registre des navires en activité pêchant les thons et l’espadon dans la zone de compétence de la CTOI (41 kb) IOTC-2010-S14-PropOrev1[F]: Sur un registre des navires en activité pêchant les thons et l’espadon dans la zone de compétence de la CTOI (282 kb)

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dernière mise-à-jour : 23-06-2010 / © CTOI 2001-2009