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Mesures de Conservation et de Gestion (Recherche Simple)
Pour chercher et consulter des mesures de conservation et de gestion (MCG), sélectionner des critères et cliquer "Chercher".
Type
- Toutes -
Résolution
Recommandation
Année
Année
-Année
1998
1999
2000
2001
2002
2003
2004
2005
2006
2007
2008
2009
2010
2011
2012
2013
2014
2015
2016
2017
2018
2019
2020
2021
2022
2023
2024
Numéro
Le numéro de la MCG (p. ex. : 13/01)
Pêcheries
Pêche artisanale
Pêcheries côtières
Pêcheries palangrières
Pêche de loisir
Pêcheries de surface
Pêche industrielle
Espèces et groupes
Porte-épée
-Marlins
--Marlin noir
--Marlin bleu
--Marlin rayé
-Voilier
-Espadon
Espèces accessoires
Espèces CTOI (16)
Espèces non-cibles
-Cétacés
-Tortues marines
-Oiseaux de mer
-Requins-baleines
espèces non-cibles associées ou dépendantes (NCAD)
Requins
-Requins océaniques
-Requins-renards
Espèces-cibles
Thons
-Thons néritiques
-Thons tempérés
--Germon
--Thon rouge du sud
-Thons tropicaux
--Patudo
--Listao
--Albacore
Espèces apparentées
Engins de pêche
Filets dérivants
Dispositifs de concentration de poissons (DCP)
-DCP ancrés (DCPa)
-DCP dérivants (DCPd)
Filets maillants
Lignes à main
Lumières
Palangres
Canne
Senne tournante
Traîne
Responsabilité
Commission
Comité permanent d'administration et des finances
Comité d'application
Comité scientifique
Secrétariat de la CTOI
CPC
-Parties contractantes
-Parties coopérantes non-contractantes
États
-État du port
-État du pavillon
-État du marché
-État de licence
Parties non-coopérantes
Type d'exigence
Moratoire/interdiction
Application
Collecte des données
-Enregistrement des données
Dissémination des données
Mise en œuvre
Gestion contrôle
Surveillance
Rapport
-Déclaration des données
Statistiques exigibles
Titre
Adoption
État de la MCG
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Recommandation 01/01 Résolution concernant les programmes nationaux d’observateurs de la pêche thonière dans l’océan Indien
2001
Remplacée
Remplacée par:
Résolution 13/01 sur la suppression des mesures de conservation et de gestion obsolètes
;
Résolution 14/01 Sur la suppression des mesures de conservation et de gestion obsolètes
Recommandation 02/06 Concernant l’application de la résolution concernant le registre des navires de la CTOI
2002
Remplacée
Remplacée par:
Résolution 13/01 sur la suppression des mesures de conservation et de gestion obsolètes
;
Résolution 14/01 Sur la suppression des mesures de conservation et de gestion obsolètes
Recommandation 02/07 Concernant les mesures visant à prévenir le blanchiment des captures des grands palangriers thoniers INN
2002
Remplacée
Remplacée par:
Résolution 14/01 Sur la suppression des mesures de conservation et de gestion obsolètes
Recommandation 03/04 Concernant l’amélioration de l’efficacité des mesures de la CTOI visant à éliminer les activités INN dans la zone de compétence de la CTOI
2003
Remplacée
Remplacée par:
Résolution 13/01 sur la suppression des mesures de conservation et de gestion obsolètes
;
Résolution 14/01 Sur la suppression des mesures de conservation et de gestion obsolètes
Recommandation 03/05 Concernant les mesures commerciales
2003
Remplacée
Remplacée par:
Résolution 13/01 sur la suppression des mesures de conservation et de gestion obsolètes
;
Résolution 14/01 Sur la suppression des mesures de conservation et de gestion obsolètes
Recommandation 03/06 Recommandation pour commander un rapport sur les options de gestion pour les thons et les thonidés
2003
Remplacée
Remplacée par:
Résolution 13/01 sur la suppression des mesures de conservation et de gestion obsolètes
;
Résolution 14/01 Sur la suppression des mesures de conservation et de gestion obsolètes
Recommandation 05/06 Concernant les termes de références pour un Groupe de travail de la CTOI sur les options de gestion
2005
Remplacée
Remplacée par:
Résolution 13/01 sur la suppression des mesures de conservation et de gestion obsolètes
;
Résolution 14/01 Sur la suppression des mesures de conservation et de gestion obsolètes
Recommandation 05/07 Concernant un Standard de gestion pour les navires thoniers
2005
Active
Recommandation 05/08 Concernant les tortues de mer
2005
Remplacée
Remplacée par:
Résolution 12/04 Sur la conservation des tortues marines
Recommandation 05/09 Sur la mortalité accidentelle des oiseaux de mer
2005
Active
Recommandation 10/13 Sur la mise en place d’une interdiction des rejets des listaos, des albacores, des patudos et des espèces non cibles capturés par les senneurs
2010
Remplacée
Recommandation 11/06 Concernant l’enregistrement des captures et de l’effort par les navires de pêche dans la zone de compétence de la CTOI
2011
Remplacée
Remplacée par:
Résolution 12/03 Concernant l’enregistrement des captures et de l’effort par les navires de pêche dans la zone de compétence de la CTOI
Recommandation 12/14 Sur des niveaux de référence cibles et limites provisoires
2012
Remplacée
Remplacée par:
Résolution 13/10 Sur des points de référence-cibles et -limites provisoires et sur un cadre de décision
Recommandation 12/15 Sur les meilleures données scientifiques disponibles
2012
Active
Recommandation 14/07 Pour standardiser la présentation des informations scientifiques dans le rapport annuel du Comité scientifique et les rapports des groupes de travail
2014
Active
Recommandation 23/11 Pour renforcer la coopération dans le processus de décision de la Commission des thons de l'océan indien
2023
Active
Résolution 00/01 Sur l’application par les membres de la CTOI des procédures obligatoires de communication des données statistiques et sur la coopération avec les parties non contractantes
2000
Remplacée
Remplacée par:
Résolution 14/01 Sur la suppression des mesures de conservation et de gestion obsolètes
Résolution 00/02 Sur une étude de la prédation des poissons capturés a la palangre
2000
Remplacée
Remplacée par:
Résolution 14/01 Sur la suppression des mesures de conservation et de gestion obsolètes
Résolution 01/02 Relative au contrôle des activités de pêche
2001
Remplacée
Remplacée par:
Resolution 13/02 Concerning the IOTC record of vessels authorised to operate in the IOTC area of competence
Résolution 01/03 Établissant un schéma pour promouvoir le respect des mesures de conservation de la CTOI par les navires battant pavillon d’une Partie non Contractante
2001
Active
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