Résolution 13/04 Sur la conservation des cétacés |
2013 |
Remplacée Remplacée par: Résolution 23/06 Sur la conservation des cétacés |
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Résolution 13/02 Concernant le registre CTOI des navires autorisés à opérer dans la zone de compétence de la CTOI |
2013 |
Remplacée Remplacée par: Résolution 14/04 Concernant le registre CTOI des navires autorisés à opérer dans la zone de compétence de la CTOI |
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Résolution 13/01 sur la suppression des mesures de conservation et de gestion obsolètes |
2013 |
Remplacée Remplace: Recommandation 01/01 Résolution concernant les programmes nationaux d’observateurs de la pêche thonière dans l’océan Indien; Recommandation 02/06 Concernant l’application de la résolution concernant le registre des navires de la CTOI; Recommandation 03/04 Concernant l’amélioration de l’efficacité des mesures de la CTOI visant à éliminer les activités INN dans la zone de compétence de la CTOI; Recommandation 03/05 Concernant les mesures commerciales; Recommandation 03/06 Recommandation pour commander un rapport sur les options de gestion pour les thons et les thonidés; Recommandation 05/06 Concernant les termes de références pour un Groupe de travail de la CTOI sur les options de gestion |
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Résolution 13/11 Sur une interdiction des rejets de patudo, de listao, d’albacore (et une recommandation pour les espèces non-cibles) capturés par les senneurs dans la zone de compétence de la CTOI |
2013 |
Remplacée Remplacée par: Résolution 15/06 Sur une interdiction des rejets de patudo, de listao et d’albacore (et une recommandation pour les espèces non-cibles) capturés par les senneurs dans la zone de compétence de la CTOI Remplace: Recommandation 10/13 Sur la mise en place d’une interdiction des rejets des listaos, des albacores, des patudos et des espèces non cibles capturés par les senneurs |
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Résolution 12/13 Pour la conservation et la gestion des stocks de thons tropicaux dans la zone de compétence de la CTOI |
2012 |
Remplacée Remplacée par: Résolution 14/02 Pour la conservation et la gestion des stocks de thons tropicaux dans la zone de compétence de la CTOI Remplace: Résolution 10/01 Pour la conservation et la gestion des stocks de thons tropicaux dans la zone de compétence de la CTOI |
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Résolution 12/11 Concernant la mise en place d’une limitation de la capacité de pêche des parties contractantes et parties coopérantes non contractantes |
2012 |
Remplacée Remplacée par: Résolution 15/11 Sur la mise en œuvre d’une limitation de la capacité de pêche des parties contractantes et parties coopérantes non contractantes Remplace: Résolution 09/02 Concernant la mise en place d’une limitation de la capacité de pêche des parties contractantes et parties coopérantes non contractantes |
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Résolution 12/09 Sur la conservation des requins-renards (famille des Alopiidæ) capturés par les pêcheries dans la zone de compétence de la CTOI |
2012 |
Active & remplace Remplace: Résolution 10/12 Sur la conservation des requins renards (famille des Alopiidæ) capturés par les pêcheries dans la zone de compétence de la CTOI |
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Recommandation 12/14 Sur des niveaux de référence cibles et limites provisoires |
2012 |
Remplacée Remplacée par: Résolution 13/10 Sur des points de référence-cibles et -limites provisoires et sur un cadre de décision |
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Résolution 12/05 Établissant un programme pour les transbordements des grands navires de pêche |
2012 |
Remplacée Remplacée par: Résolution 14/06 Établissant un programme pour les transbordements des grands navires de pêche |
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Résolution 12/06 Sur la réduction des captures accidentelles d’oiseaux de mer dans les pêcheries palangrières |
2012 |
Active |
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Résolution 12/03 Concernant l’enregistrement des captures et de l’effort par les navires de pêche dans la zone de compétence de la CTOI |
2012 |
Remplacée Remplacée par: Résolution 13/03 Concernant l’enregistrement des captures et de l’effort par les navires de pêche dans la zone de compétence de la CTOI Remplace: Résolution 12/03 Concernant l’enregistrement des captures et de l’effort par les navires de pêche dans la zone de compétence de la CTOI |
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Résolution 12/01 Sur l’application du principe de précaution |
2012 |
Active |
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Recommandation 12/15 Sur les meilleures données scientifiques disponibles |
2012 |
Active |
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Résolution 12/12 Interdisant l’utilisation des grands filets maillants dérivants en haute mer dans la zone de compétence de la CTOI |
2012 |
Active & remplace Remplace: Résolution 09/05 Interdisant l’utilisation des grands filets maillants dérivants en haute mer dans la zone de compétence de la CTOI |
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Résolution 12/10 Pour promouvoir la mise en œuvre des mesures de conservation et de gestion déjà adoptées par la CTOI |
2012 |
Remplacée Remplacée par: Résolution 16/10 Pour promouvoir la mise en œuvre des mesures de conservation et de gestion de la CTOI |
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Résolution 12/07 Sur un registre des navires étrangers autorisés pêchant les espèces sous mandat de la ctoi dans la zone de compétence de la CTOI et sur les informations relatives aux accords d’accès |
2012 |
Remplacée Remplace: Résolution 10/07 Sur un registre des navires étrangers autorisés pêchant les thons et l’espadon dans la zone de compétence de la CTOI |
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Résolution 12/08 Sur un plan de gestion des dispositifs de concentration de poissons (DCP) |
2012 |
Remplacée Remplacée par: Résolution 13/08 Procédures pour un plan de gestion des dispositifs de concentration de poissons (DCP), incluant des spécifications plus détaillées sur la déclaration des données des coups de pêche sur DCP et l’élaboration d’une meilleure conception des D |
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Résolution 12/04 Sur la conservation des tortues marines |
2012 |
Active & remplace Remplace: Recommandation 05/08 Concernant les tortues de mer; Résolution 09/06 Concernant les tortues marines |
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Résolution 12/02 Politique et procédures de confidentialité des données statistiques |
2012 |
Active |
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Résolution 11/03 Visant à l’établissement d’une liste de navires présumés avoir exercé des activités de pêche illégales, non déclarées et non réglementées dans la zone CTOI |
2011 |
Remplacée Remplacée par: Résolution 17/03 Visant à l’établissement d’une liste de navires présumés avoir exercé la pêche illicite, non déclarée et non réglementée dans la zone de compétence de la CTOI Remplace: Résolution 09/03 Visant à l’établissement d’une liste de navires présumés avoir exercé des activités de pêche illégales, non réglementées et non déclarées dans la zone de compétence de la CTOI |
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