Résolution 02/05 Concernant l’établissement d’un registre CTOI des navires de plus de 24 mètres autorisés à opérer dans la zone CTOI |
2002 |
Remplacée Remplacée par: Résolution 05/02 Concernant l’établissement d’un registre CTOI des navires autorisés à opérer dans la zone CTOI ; Résolution 07/02 Concernant l’établissement d’un registre CTOI des navires autorisés à opérer dans la zone CTOI |
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Résolution 02/03 Mandat pour le Comité d’application de la CTOI |
2002 |
Remplacée Remplacée par: Résolution 10/09 Concernant les fonctions du Comité d’application de la CTOI |
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Résolution 02/01 Relative à l'établissement d'un programme CTOI d'inspection au port |
2002 |
Remplacée Remplacée par: Résolution 05/03 Concernant l’établissement d’un programme CTOI d’inspection au port |
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Résolution 01/06 Concernant le programme CTOI de document statistique pour le thon obèse |
2001 |
Active |
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Résolution 01/03 Établissant un schéma pour promouvoir le respect des mesures de conservation de la CTOI par les navires battant pavillon d’une Partie non Contractante |
2001 |
Active |
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Résolution 01/05 Procédures de soumission des statistiques exigibles par la CTOI de la part des parties membres |
2001 |
Remplacée Remplacée par: Résolution 08/01 Statistiques exigibles des membres et parties coopérantes non contractantes de la CTOI |
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Résolution 01/07 Concernant le soutien du Plan d’action international INN |
2001 |
Remplacée Remplacée par: Résolution 14/01 Sur la suppression des mesures de conservation et de gestion obsolètes |
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Résolution 01/04 Concernant la limitation de la capacité de pêche des navires des parties non membres de la CTOI qui pêchent le thon obèse |
2001 |
Remplacée Remplacée par: Résolution 14/01 Sur la suppression des mesures de conservation et de gestion obsolètes |
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Résolution 01/02 Relative au contrôle des activités de pêche |
2001 |
Remplacée Remplacée par: Resolution 13/02 Concerning the IOTC record of vessels authorised to operate in the IOTC area of competence |
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Recommandation 01/01 Résolution concernant les programmes nationaux d’observateurs de la pêche thonière dans l’océan Indien |
2001 |
Remplacée Remplacée par: Résolution 13/01 sur la suppression des mesures de conservation et de gestion obsolètes; Résolution 14/01 Sur la suppression des mesures de conservation et de gestion obsolètes |
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Résolution 00/02 Sur une étude de la prédation des poissons capturés a la palangre |
2000 |
Remplacée Remplacée par: Résolution 14/01 Sur la suppression des mesures de conservation et de gestion obsolètes |
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Résolution 00/01 Sur l’application par les membres de la CTOI des procédures obligatoires de communication des données statistiques et sur la coopération avec les parties non contractantes |
2000 |
Remplacée Remplacée par: Résolution 14/01 Sur la suppression des mesures de conservation et de gestion obsolètes |
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Résolution 99/02 Actions à prendre à l’encontre des activités de pêche de grands navires palangriers opérant sous pavillon de complaisance |
1999 |
Active |
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Résolution 99/04 Relative au statut de partie non contractante coopérante |
1999 |
Remplacée Remplacée par: Résolution 03/02 Sur les critères visant à l’octroi du statut de partie coopérante non contractante |
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Résolution 99/03 Concernant l’élaboration d’un schéma de contrôle et d’inspection pour la CTOI |
1999 |
Remplacée Remplacée par: Résolution 14/01 Sur la suppression des mesures de conservation et de gestion obsolètes |
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Résolution 99/01 Sur la gestion de la capacité de pêche et sur la réduction des prises de thon obèse juvénile par les navires, y compris les navires battant pavillon de complaisance, qui pêchent les thons tropicaux dans la zone de compétence de la CTOI |
1999 |
Remplacée Remplacée par: Résolution 14/01 Sur la suppression des mesures de conservation et de gestion obsolètes |
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Résolution 98/04 Recommandation relative a l’enregistrement et a l’échange d’information sur les navires, y compris les navires battant pavillon de complaisance, pêchant le thon tropical dans la zone de compétence de la CTOI |
1998 |
Remplacée Remplacée par: Résolution 05/04 Relative à l’enregistrement et a l’échange d’informations sur les navires, y compris les navires battant pavillon de complaisance, pêchant le thon tropical et l’espadon dans la zone de compétence de la CTOI; Résolution 07/04 Relative à l’enregistrement et a l’échange d’informations sur les navires pêchant le thon et l’espadon dans la zone de compétence de la CTOI |
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Résolution 98/01 Procédures de soumission des statistiques exigibles par la CTOI de la part des pays membres |
1998 |
Remplacée Remplacée par: Résolution 01/05 Procédures de soumission des statistiques exigibles par la CTOI de la part des parties membres |
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Résolution 98/05 Relative à la coopération avec des parties non contractantes |
1998 |
Remplacée Remplacée par: Résolution 14/01 Sur la suppression des mesures de conservation et de gestion obsolètes |
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Résolution 98/02 Politique et procédures de confidentialité des données statistiques |
1998 |
Remplacée Remplacée par: Résolution 12/02 Politique et procédures de confidentialité des données statistiques |
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