Résolution 01/04 Concernant la limitation de la capacité de pêche des navires des parties non membres de la CTOI qui pêchent le thon obèse |
2001 |
Remplacée Remplacée par: Résolution 14/01 Sur la suppression des mesures de conservation et de gestion obsolètes |
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Résolution 01/05 Procédures de soumission des statistiques exigibles par la CTOI de la part des parties membres |
2001 |
Remplacée Remplacée par: Résolution 08/01 Statistiques exigibles des membres et parties coopérantes non contractantes de la CTOI |
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Résolution 01/06 Concernant le programme CTOI de document statistique pour le thon obèse |
2001 |
Active |
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Résolution 01/07 Concernant le soutien du Plan d’action international INN |
2001 |
Remplacée Remplacée par: Résolution 14/01 Sur la suppression des mesures de conservation et de gestion obsolètes |
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Résolution 02/01 Relative à l'établissement d'un programme CTOI d'inspection au port |
2002 |
Remplacée Remplacée par: Résolution 05/03 Concernant l’établissement d’un programme CTOI d’inspection au port |
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Résolution 02/02 Relative à la mise en place d’un programme pilote de système de surveillance des navires |
2002 |
Remplacée Remplacée par: Résolution 06/03 Sur la mise en place d’un Programme de système de surveillance des navires |
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Résolution 02/03 Mandat pour le Comité d’application de la CTOI |
2002 |
Remplacée Remplacée par: Résolution 10/09 Concernant les fonctions du Comité d’application de la CTOI |
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Résolution 02/04 Visant à l’établissement d’une liste de navires présumés avoir exercé des activités de pêche illégales, non réglementées et non déclarées dans la zone de la convention |
2002 |
Remplacée Remplacée par: Résolution 06/01 Visant à l’établissement d’une liste de navires présumés avoir exercé des activités de pêche illégales, non réglementées et non déclarées dans la zone de compétence de la CTOI |
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Résolution 02/05 Concernant l’établissement d’un registre CTOI des navires de plus de 24 mètres autorisés à opérer dans la zone CTOI |
2002 |
Remplacée Remplacée par: Résolution 05/02 Concernant l’établissement d’un registre CTOI des navires autorisés à opérer dans la zone CTOI ; Résolution 07/02 Concernant l’établissement d’un registre CTOI des navires autorisés à opérer dans la zone CTOI |
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Résolution 02/08 Sur la conservation du thon obèse et de l’albacore dans l’océan Indien |
2002 |
Remplacée Remplacée par: Résolution 14/01 Sur la suppression des mesures de conservation et de gestion obsolètes |
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Résolution 02/09 Mise en place du comité permanent d’administration et des finances (CPAF) |
2002 |
Remplacée Remplacée par: Résolution 14/01 Sur la suppression des mesures de conservation et de gestion obsolètes |
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Résolution 03/01 Sur la limitation de la capacité de pêche des Parties contractantes et des Parties coopérantes non contractantes |
2003 |
Active |
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Résolution 03/02 Sur les critères visant à l’octroi du statut de partie coopérante non contractante |
2003 |
Remplacée Remplacée par: Résolution 14/01 Sur la suppression des mesures de conservation et de gestion obsolètes Remplace: Résolution 99/04 Relative au statut de partie non contractante coopérante |
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Résolution 03/03 Concernant l’amendement des formulaires des documents statistiques de la CTOI |
2003 |
Active |
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Résolution 03/07 Reconnaissant la contribution de David Ardill |
2003 |
Remplacée Remplacée par: Résolution 14/01 Sur la suppression des mesures de conservation et de gestion obsolètes |
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Résolution 05/01 Sur des mesures de gestion et de conservation pour le thon obèse |
2005 |
Remplacée Remplacée par: Résolution 23/04 Concernant la fixation de limites de capture pour le patudo dans la zone de compétence de la CTOI |
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Résolution 05/02 Concernant l’établissement d’un registre CTOI des navires autorisés à opérer dans la zone CTOI |
2005 |
Remplacée Remplacée par: Résolution 07/02 Concernant l’établissement d’un registre CTOI des navires autorisés à opérer dans la zone CTOI |
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Résolution 05/03 Concernant l’établissement d’un programme CTOI d’inspection au port |
2005 |
Active & remplace Remplace: Résolution 02/01 Relative à l'établissement d'un programme CTOI d'inspection au port |
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Résolution 05/04 Relative à l’enregistrement et a l’échange d’informations sur les navires, y compris les navires battant pavillon de complaisance, pêchant le thon tropical et l’espadon dans la zone de compétence de la CTOI |
2005 |
Remplacée Remplacée par: Résolution 07/04 Relative à l’enregistrement et a l’échange d’informations sur les navires pêchant le thon et l’espadon dans la zone de compétence de la CTOI |
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Résolution 05/05 Concernant la conservation des requins capturés en association avec les pêcheries gérées par la CTOI |
2005 |
Remplacée Remplacée par: Résolution 17/05
Sur la conservation des requins capturés en association avec des pêcheries gérées par la CTOI |
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