Résolution 17/06 Sur la mise en place d’un programme pour les transbordements des grands navires de pêche |
2017 |
Remplacée Remplacée par: Résolution 18/06 Sur la mise en place d’un programme pour les transbordements des grands navires de pêche |
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Résolution 17/07
Sur l’interdiction l’utilisation des grands filets dérivants dans la zone de compétence de la CTOI |
2017 |
Active & remplace Remplace: Résolution 12/12 Interdisant l’utilisation des grands filets maillants dérivants en haute mer dans la zone de compétence de la CTOI |
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Résolution 17/08 Procédures pour un plan de gestion des DCP avec limitation du nombre de DCP, spécifications plus détaillées sur la déclaration des données des coups sur DCP & une meilleure conception des DCP pour réduire le maillage des espèces non cible |
2017 |
Remplacée Remplacée par: Résolution 18/08 Procédures pour un plan de gestion des DCP, une limitation du nombre de DCP, des spécs détaillées sur la déclaration des coups de pêche sur DCP et une meilleure conception pour réduire les maillages des espèces non cibles Remplace: Résolution 15/08 Procédures pour un plan de gestion des DCP, inc. limitation du nbre de DCP, des spécs plus détaillées sur la déclaration des données des coups sur DCP & une meilleure conception des DCP pour réduire le maillage des esp non-cibles |
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Résolution 16/01 Sur un plan provisoire pour reconstituer le stock d’albacore de l'océan Indien |
2016 |
Remplacée Remplacée par: Résolution 17/01
Sur un plan provisoire pour reconstituer le stock d’albacore de l'océan Indien dans la zone de compétence de la CTOI |
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Résolution 16/02 Sur des règles d’exploitation pour le listao dans la zone de compétence de la CTOI |
2016 |
Remplacée Remplacée par: Résolution 21/03 Sur des règles d’exploitation pour le listao dans la zone de compétence de la CTOI |
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Résolution 16/03 Sur les suites à donner à la 2e évaluation des performances |
2016 |
Active & remplace Remplace: Résolution 09/01 Sur les suites à donner à l’évaluation des performances |
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Résolution 16/04 Sur la mise en œuvre d’un projet-pilote en vue de promouvoir le Mécanisme régional d’observateurs |
2016 |
Active |
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Résolution 16/05 Sur les navires sans nationalité |
2016 |
Active |
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Résolution 16/06 Sur les mesures applicables en cas de non respect des obligations de déclarations à la CTOI |
2016 |
Remplacée Remplacée par: Résolution 18/07 Sur les mesures applicables en cas de non-respect des obligations de déclarations à la CTOI |
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Résolution 16/07 Sur l’utilisation de lumières artificielles pour attirer les poissons |
2016 |
Active & remplace Remplace: Résolution 15/07 Sur l’utilisation de lumières artificielles pour attirer les poissons autour des dispositifs de concentration de poissons dérivants |
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Résolution 16/08 Sur l’interdiction de l’utilisation des aéronefs et des véhicules aériens sans pilote comme auxiliaires de pêche |
2016 |
Active |
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Résolution 16/09 Concernant la création d’un Comité technique sur les procédures de gestion de la CTOI |
2016 |
Active & remplace Remplace: Résolution 14/03 Sur l’amélioration du dialogue entre les scientifiques et les gestionnaires des pêches |
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Résolution 16/10 Pour promouvoir la mise en œuvre des mesures de conservation et de gestion de la CTOI |
2016 |
Active & remplace Remplace: Résolution 12/10 Pour promouvoir la mise en œuvre des mesures de conservation et de gestion déjà adoptées par la CTOI |
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Résolution 16/11 Sur des mesures du ressort de l’État du port visant à prévenir, contrecarrer et éliminer la pêche illicite, non déclarée et non réglementée |
2016 |
Active & remplace Remplace: Résolution 10/11 Sur des mesures du ressort de l’État du port visant à prévenir, contrecarrer et éliminer la pêche illicite, non déclarée et non réglementée |
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Résolution 16/12 Groupe de travail sur la mise en œuvre des mesures de conservation et de gestion (GTMOMCG) |
2016 |
Remplacée Remplacée par: Résolution 17/02
Groupe de travail sur la mise en œuvre des mesures de conservation et de gestion (GTMOMCG) |
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Résolution 15/01 Concernant l’enregistrement des captures et de l’effort par les navires de pêche dans la zone de compétence de la CTOI |
2015 |
Active & remplace Remplace: Résolution 13/03 Concernant l’enregistrement des captures et de l’effort par les navires de pêche dans la zone de compétence de la CTOI |
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Résolution 15/02 Déclarations statistiques exigibles des parties contractantes et parties coopérantes non contractantes (CPC) de la CTOI |
2015 |
Active & remplace Remplace: Résolution 10/02 Statistiques exigibles des membres et parties coopérantes non contractantes de la CTOI |
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Résolution 15/03 Sur le Programme de système de surveillance des navires (SSN) |
2015 |
Active & remplace Remplace: Résolution 06/03 Sur la mise en place d’un Programme de système de surveillance des navires |
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Résolution 15/04 Concernant le registre CTOI des navires autorisés à opérer dans la zone de compétence de la CTOI |
2015 |
Remplacée Remplacée par: Résolution 19/04 Concernant le registre CTOI des navires autorisés à opérer dans la zone de compétence de la CTOI Remplace: Résolution 14/04 Concernant le registre CTOI des navires autorisés à opérer dans la zone de compétence de la CTOI |
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Résolution 15/05 Sur des mesures de conservation pour le marlin rayé, le marlin noir et le marlin bleu |
2015 |
Remplacée |
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