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Résolution 25/01 Sur le changement climatique en relation avec la Commission des thons de l'océan Indien |
2025 |
Active & remplace
Remplace: Resolution 24/01 Sur le changement climatique en relation avec la Commission des thons de l'océan Indien |
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Résolution 25/02 Sur le programme de système de surveillance des navires (SSN) |
2025 |
Active & remplace
Remplace: Résolution 15/03 Sur le Programme de système de surveillance des navires (SSN) |
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Résolution 25/03 Fixation de limites de capture pour le listao dans la zone de compétence de la CTOI |
2025 |
En instance
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Résolution 25/04 Concernant la fixation de limites de capture pour le patudo dans la zone de compétence de la CTOI |
2025 |
En instance
Remplace: Résolution 23/04 Concernant la fixation de limites de capture pour le patudo dans la zone de compétence de la CTOI |
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Résolution 25/05 Sur la mise en place d’un programme pour les transbordements des grands navires de pêche |
2025 |
Active & remplace
Remplace: Résolution 24/05 Sur la mise en place d’un programme pour les transbordements des grands navires de pêche |
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Résolution 25/06 Sur un mécanisme régional d’observateurs |
2025 |
Active & remplace
Remplace: Resolution 24/04 Sur un mécanisme régional d'observateurs |
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Résolution 25/07 Relative à une procédure de gestion pour l’espadon dans la zone de compétence de la CTOI |
2025 |
Active
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Résolution 25/08 Conservation des requins capturés en association avec des pêcheries gérées par la CTOI |
2025 |
En instance
Remplace: Résolution 12/09 Sur la conservation des requins-renards (famille des Alopiidæ) capturés par les pêcheries dans la zone de compétence de la CTOI; Résolution 13/05 Sur la conservation des requins-baleines (Rhincodon typus); Résolution 13/06 Sur un cadre scientifique et de gestion pour la conservation des requins capturés en association avec des pêcheries gérées par la CTOI; Résolution 17/05
Sur la conservation des requins capturés en association avec des pêcheries gérées par la CTOI; Résolution 18/02 Sur des mesures de gestion pour la conservation des requins peau bleue capturés en association avec les pêcheries de la CTOI |
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Résolution 25/09 Conservation des requins-taupes bleus et petites taupes capturés en association avec les pêcheries de la CTOI |
2025 |
En instance
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Résolution 25/10 Concernant la création d’un Comité technique sur les procédures de gestion |
2025 |
Active & remplace
Remplace: Résolution 16/09 Concernant la création d’un Comité technique sur les procédures de gestion de la CTOI |
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Résolution 25/11 Sur des mesures du ressort de l’État du port visant à prévenir, contrecarrer et éliminer la pêche illicite, non déclarée et non réglementée |
2025 |
Active & remplace
Remplace: Résolution 16/11 Sur des mesures du ressort de l’État du port visant à prévenir, contrecarrer et éliminer la pêche illicite, non déclarée et non réglementée |
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Résolution 25/12 Sur la promotion de la mise en œuvre des mesures de conservation et de gestion de la CTOI |
2025 |
Active & remplace
Remplace: Résolution 05/03 Concernant l’établissement d’un programme CTOI d’inspection au port; Résolution 14/02 Pour la conservation et la gestion des stocks de thons tropicaux dans la zone de compétence de la CTOI; Résolution 15/09 Sur un Groupe de travail sur les dispositifs de concentration de poissons (DCP); Résolution 16/03 Sur les suites à donner à la 2e évaluation des performances; Résolution 17/02
Groupe de travail sur la mise en œuvre des mesures de conservation et de gestion (GTMOMCG); Résolution 18/09 Sur une étude de portée des données et indicateurs socioéconomiques des pêcheries de la CTOI; Résolution 24/10 Sur la promotion de la mise en œuvre des mesures de conservation et de gestion de la CTOI |
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Recommandation 25/13 Promotion des objectifs de la CTOI par le biais d’une coopération avec l’Accord BBNJ |
2025 |
Active
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Recommandation 25/14 Sur la limitation de la capacité de pêche |
2025 |
Active
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Resolution 24/01 Sur le changement climatique en relation avec la Commission des thons de l'océan Indien |
2024 |
Remplacée
Remplacée par: Résolution 25/01 Sur le changement climatique en relation avec la Commission des thons de l'océan Indien
Remplace: Résolution 22/01 Sur le changement climatique en relation avec la Commission des thons de l'océan Indien |
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Résolution 24/02 Concernant la gestion des dispositifs de concentration de poissons (DCP) dérivants dans la zone de compétence de la CTOI |
2024 |
En instance
Remplace: Résolution 18/04 Sur un projet expérimental de DCPbio; Résolution 19/02 Procédures pour un plan de gestion des dispositifs de concentration de poissons (DCP) |
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Résolution 24/03 Visant a l’établissement d’une liste de navires présumés avoir exercé la pêche illicite, non déclarée et non réglementée dans la zone de compétence de la CTOI |
2024 |
Active & remplace
Remplace: Résolution 18/03 Visant à l’établissement d’une liste de navires présumés avoir exercé la pêche illicite, non déclarée et non réglementée dans la zone de compétence de la CTOI |
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Resolution 24/04 Sur un mécanisme régional d'observateurs |
2024 |
Remplacée
Remplacée par: Résolution 25/06 Sur un mécanisme régional d’observateurs
Remplace: Résolution 16/04 Sur la mise en œuvre d’un projet-pilote en vue de promouvoir le Mécanisme régional d’observateurs; Résolution 22/04 Sur un mécanisme régional d’observateurs |
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Résolution 24/05 Sur la mise en place d’un programme pour les transbordements des grands navires de pêche |
2024 |
Remplacée
Remplacée par: Résolution 25/05 Sur la mise en place d’un programme pour les transbordements des grands navires de pêche
Remplace: Résolution 23/05 Sur la mise en place d’un programme pour les transbordements des grands navires de pêche |
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Résolution 24/06 Sur une interdiction des rejets de patudo, de listao, d’albacore et des espèces non-cibles capturés par des navires inscrits au registre des navires autorisés de la CTOI qui opèrent dans la zone de compétence de la CTOI |
2024 |
Active & remplace
Remplace: Résolution 19/05 Sur une interdiction des rejets de patudo, de listao, d’albacore et des espèces non-cibles capturés par des navires dans la zone de compétence de la CTOI |
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